7E SENS GIE WWW.7E-SENS.FR
Présentation de la marque 7E SENS GIE WWW.7E-SENS.FR
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) 7e Sens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7E SENS GIE WWW.7E-SENS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 7E SENS GIE WWW.7E-SENS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7E SENS GIE WWW.7E-SENS.FR arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.
7e Sens a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 21 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°647672 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21